Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Mutuelle Nationale Territoriale
/
TERRITOIRE EVASION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRITOIRE EVASION
Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
98721261
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2028

Présentation de la marque TERRITOIRE EVASION

Déposée le 23 février 1998 par Mutuelle Nationale Territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRITOIRE EVASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité domicilié(e) 4 rue d'Athènes - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque TERRITOIRE EVASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRITOIRE EVASION arrivera à expiration en date du 23 février 2028.

Mutuelle Nationale Territoriale a également déposé les autres marques suivantes : MNT Les territoriaux solidaires , Les Foulées Territoriales , Être à l'écoute du mouvement , MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE La Mutuelle Nationale Territoriale , Complémenter , MNT PSY , NOUS PROTÉGEONS CEUX QUI VOUS PROTÈGENT , PRIX SANTE ET MIEUX-ETRE AU TRAVAIL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE , UTILE AUJOURD HUI UTILE DEMAIN , TERRITONAUTES


Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité - 4 rue d'Athènes - 75009 - PARIS - France


Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2007 n°2358158 - Publication au BOPI 2007-12-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2018 n°2670188 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-24

Voyages Mise à disposition de voyages et séjours.